05 novembre 2007
Nul n'est censé ignorer la loi...mais pourquoi faudrait-il peiner et payer pour la connaître ?
Depuis
que j'ai entrepris mes études de droit section française, au début des
années 90, j'avais remarqué dès le départ que l'information juridique,
du moins au Maroc, était très difficile à trouver et surtout très
onéreuse. Etant étudiant, l'on se ruinait en frais d'inscription aux
bibliothèques, ainsi qu'en achat d'ouvrages étrangers (les ouvrages
marocains de droit en langue française sont moins nombreux que ceux
publiés en langue arabe) et surtout en photocopies.
J'étais surtout paniqué par l'idée de ne pas être au courant du texte d'une refonte ou d'une réforme, d'une abrogation ou d'un rajout...surtout que l'information juridique ne circule pas de manière transparente chez nous, ou alors il faudrait disposer de moyens colossaux pour affirmmer sans cligner des yeux que l'on est un juriste marocain disposant d'une base de données remise à jour quotidiennement.
Avec l'avènement
d'internet, et ma découverte de ce formidable outil de communication en
1998, j'avais nourri l'espoir que l'information juridique se
"démocratiserait" et qu'elle deviendrait un peu plus disponible. Que
nenni ! On ne trouve que des sites de ministères ou d'établissement
publics ou autres organismes qui publient les textes de lois qui les
concernent de près ou de loin. Certes, il y a bien un site payant, dont
je ne ferais pas la publicité vu qu'il est justement payant, qui
propose de fournir les textes publiés au Bulletin Officiel ainsi que
les services du jurisclasseur.
Voyant que cette
situation ne pouvait plus durer éternellement, j'ai donc eu l'idée de
créer un forum de discussion gratuit sur Xooit.fr qui, visuellement n'est pas très esthétique, et ce afin
de publier gracieusement l'information juridique et de la partager avec
un grand nombre de praticiens du droit, de professionnels,
d'enseignants d'universités, d'étudiants et même de profanes.
Mais force est de
constater que ce projet présente un caractère pharaonique. Je
commencerais donc par poser les premieres pierres de l'édifice, et aux
futurs membres de ce forum d'apporter les leurs. Ce forum ne sera dès
lors plus le mien mais le vôtre. Faites en bon usage.
Pour ceux qui seraient intéressés de collaborer à ce projet, voici l'adresse du forum :
www.jurismaroc.xooit.fr
Je vous remercie de votre inscription et espère que notre collaboration sera des plus fructueuses.
15 août 2007
Où nous conduis-tu, frère Réda ?
« Sire...qu’est-ce
que vous nous chantez là ? »
C’est
ainsi qu’a intitulé Si Réda son « édito » de la revue darijophone « Nichane »
concernant le dernier discours de Sa Majesté le Roi Mohammed VI à l’occasion du huitième anniversaire de son accession au Trône.
Si Réda a
également essayé d’enfoncer des portes ouvertes en affirmant que le Roi est le
garant de la bonne marche des institutions du Royaume pour essayer de nous
expliquer des évidences au cas où nous n’arrivions toujours pas à les saisir,
et en « ajoutant un peu de sa tête » lorsqu’il estime que la
compétition électorale entre les partis politiques ne peut être envisagée sans
la prise en compte des « orientations majeures » qui ne peuvent être
remises en question ni discutées puisque faisant l’objet d’un « consensus
national » . Message reçu 5 sur 5, monsieur le journaliste.
Si Réda
pense également qu’aussi bien les partis politiques que le processus électoral
ne servent à rien, que le système politique que Sa Majesté prône « haut et
fort » est en lui même la cause de ces « notions nihilistes »
qui remettent en cause l’utilité des elections, et que ledit système bloque la
transition démocratique de l’Etat. Pas possible !
Mais, suivez moi un peu : Si Réda fait un jeu de mot « boulanger », en se faisant porte-parole des casablancais et en nous expliquant que les trois pouvoirs exécutif, judiciare et legislatif, se « pétrissent bien » entre les mains d’un seul être humain (merci pour le rappel, en passant), il n’y a ni contrôle ni « Moulay Bih » (expression négativiste purement marocaine).
Mais quid
du quatrième pouvoir ? Comment le contrôler, s’il s’agit bien d’un pouvoir
selon la vision tripartite de Montesquieu ? A-t-on déjà vu
une quelconque presse écrite qui se contrôle elle-même ?
Mais attardons-nous un moment sur la forme de l ‘"édito". De quel article journalistique parle-t-on au juste ? D’un "éditorial" maladroitement fignolé à la hâte la veille du congé annuel ? Où d’une vulgaire discussion de café de commerce que notre cher journaliste aurait mis sur écrit lors de ses « investigations nocturnes » ? Si c’est du journalisme respectueux de la plus haute instance du royaume, il est le bienvenu. Et on en a sacrément besoin.
Et
maintenant, on devrait qualifier ce laïus comme étant un semblant
d’« édito »…mais n’ayant aucun lien étroit avec du vrai journalisme,
ni de près ni de loin. Pensez-y, monsieur le journaliste, qui semblez l’avoir
écrit en deux temps trois mouvements, et l’avez publié dans un hebdomadaire lu
par des milliers de « loyaux lecteurs". Auriez-vous accepté une telle effronterie et un ton aussi hardi si vous en étiez le destinataire ?
A se croire briseur de tabous, on finit par tout banaliser…même l’insolence.
06 juillet 2007
Hmar Ou Ma Bikheer'ch
Il y a un peu plus d'un an, je lisais dans un article de la "Vie Eco" qu'ne catégorie "mal
aimée" (traduisez m7gora) d'équidés ferait partie de l’offre des exportations marocaines. "Les
fichiers de l’Office des changes recèlent bien des surprises. Le Maroc
est exportateur d’ânes. Et pas n’importe lesquels. Il s’agit d’ânes
reproducteurs de race pure. Deux clients en face : la France et
l’Espagne".
J'avais bien rigolé à l'époque, en me posant la question de savoir si on devait réellement en être fier, dans un sens plus ou moins figuré.
En revanche, depuis quelque temps, une autre "nouvelle" ne m'a pas autant fait rire que la première. J'ai appris avec stupéfaction qu'un trio de jeunes marocains avaient lancé un "mouvement" appellé "Hmar Ou Bikheer" (traduisez "âne et bien dans sa peau", ou bien "imbécile heureux").
Les "con-cepteurs" de cette "ruade" (il faut bien appeller un hmar un hmar, n'est ce pas) s'expliquent et le brai... euh le crient à haute voix : il s'agirait d'un slogan qui dénonce des phénomènes tels que l'immobilisme, l'egoisme, l'egocentrisme et la sclérose intellectuelle. Leur idée maitresse : le "ta7mirisme"...ou alors le parti démocrate américain (deuxième hypothèse très improbable). Ils ont commencé avec des tee-shirts et ont des projets d'avenir. je devine déjà : le caleçon, la montre, les tasses, bols, et sac à dos...ainsi que la
construction d'un grand "kouri" pour l'accueil des "adhérents"...c'est assez pharaonique, je le conçois.
Pourquoi je n'ai pas trouvé cette "ânerie" drôle ? Parce que les pseudo-explications données par les auteurs de cette "ruade" constituent une grave insulte à l'intelligence des marocains qui
connaissent par coeur le registre des blagues foireuses."Hmar Ou Bikheer" n'est que
la chute d'une blague foireuse, mettant un vedette un masturbateur
vantard dans un bus bondé, qui "lâche sa semence" sur une dame éplorée.
Le message de cette monstruosité est pourtant bien clair : le summum du
machisme et de la vantardise.
Je pourrais moi même revendiquer
être l'auteur de toutes les blagues foireuses qui existent dans le
répertoire marocain, et inscrire mon droit au Bureau de droits
d'auteurs...au moins ça fera rire (jaune) les employés au guichet qui
recevront ma demande...ils trouveront même que l'idée en elle même est
la meilleure blague du répertoire.
Ces "Hmir" (pluriel de "Hmar") m'auraient dit : "Notre mouvement s'inscrit dans une tentative de rehausser la réputation de ce pauvre animal injustement stigmatisé et portant le lourd fardeau de la bêtise humaine, que je les auraient appuyé dans leur démarche. Mais utiliser cette image sans trop savoir pourquoi et sans réel but, j'avoue que ça me dépasse.
A ces gens je dis "Il vous faudra longtemps travailler ce "con-cept" et ne pas vous
acharner à trouver des explications et de la "philosophie" là où il n'y
en a pas...Il n'y a aucune philosophie dans le je-m'en-foutisme, pas
plus qu'il n'y a de profondeur dans le discours d'un je-m'en-foutiste.
Personnellement, j'aimerais surtout qu'ils nous expliquent le rapport
entre tout ce qu'ils dénoncent et défendent à travers ce slogan, et
nos chers équidés. pourquoi chercher à vous justifier, à chercher des messages, une pseudo
philosophie là où il n'y en a pas. Nike avec son "Just Do It" ne se
prend pas trop la tête : il vend ses produit sans faire de trip
philosophico-intellectuel ou revendicatif. De même avec Coca-Cola. Il
n'y a pas de corrélation entre le pseudo-message que votre "produit"
est sensé faire passer et cette histoire d'âne qui se sent bien dans sa
peau, ni même ce concept d'"imbécile heureux" avec ce logo dont la
police a été pompée sur celle de la marque "Puma" avec à la place du
puma "bondissant" un âne dans la même posture. Ce n'est pas parceque
c'est nouveau que c'est forcément bon, qu'une poingnée d'initiés
trouvent cette "ruade" branchée et "in" que ça va forcément faire
fureur à l'echelle nationale.
Reste l'eternelle question : que viennent faire nos charmants équidés
injustement accusés de stupidité dans cette histoire ? Posons nous des
questions : Rester toute la
journée au soleil, tirer des charettes, recevoir des coups de cravache
et vivre dans un "kouri" à manger de la paille ? Non merci. Au lieu
d'en faire une pseudo-culture, laissons nos charmants équidés dans le
domaine qui leur sied le plus : l'agriculture. Il est clair Tant qu'il y'aura des ânes pour les suivre, c'est sûr...y'en a même
tout un troupeau...après y'aura 7awli w'bikhir...comme ça ils
rejoindront la légende des moutons de Panurge.
Quoiqu'il en soit, qu'il vendent leur tee-shirts comme bon leur semble...mais qu'ils n'essayent pas de nous convaincre qu'un "Hmar" marocain puisse
vivre "Bikheer" dans notre pays...La preuve, même dans l'univers
Disney, l' "Hmar" ne se sent pas "bikheer" :
03 juin 2007
L'utilisation des radars fixes sera-t-elle illégale ?
L'année dernière, mon père m'avait appellé en me disant qu'il a avait
reçu un PV pour excès de vitesse par la poste. Il m'a assuré ne pas
avoir utilisé sa voiture depuis plus d'un mois et il était étonné qu'un
PV lui soit envoyé, lui qui respectait scrupuleusement le code de la
route.
Je lui ai demandé s'il n'avait pas prêté sa voiture.
Effectivement il l'avait prêtée à mon oncle pendant une demi journée.
Ce même oncle qui a du être "flashé" par l'un des radars fixes que l'on
peut voir un peu partout à Rabat et Casablanca.
Je l'ai rassuré
en lui disant que ces radars étaient encore en période de test, qu'ils
n'étaient pas encore opérationnels et que leur mise en vigueur
dépendait de la mise en application du projet du code de la route, et
qu'il pouvait dormir tranquille.
Mais depuis ce temps je me suis
posé un certain nombre de questions. Etant juriste, je savais qu'en
matière pénale il existe un principe fondamental : la personnalité des
peines et des sanctions en vertu duquel nul n’est punissable qu’en
raison de son fait personnel. C'est ainsi qu'en matière de
contraventions au code de la route, seul le conducteur du véhicule peut
être punissable, indépendamment du fait qu'il soit propriétaire ou non
de ce véhicule, et exceptionnellement en ce qui concerne les
contraventions relatives à la situation juridique du véhicule
(assurance, immatriculation, vignette...)
Bien entendu, tout en
sachant qu'en Droit français, il y existe un certain nombre
d'exceptions au principe de la personnalité des peines
contraventionnelles, notamment en matière de stationnement (article
L.21-1 du code de la route français: " Par dérogation aux dispositions
de l'article précédent, le titulaire du certificat d'immatriculation du
véhicule est responsable pécuniairement des infractions à la
réglementation sur le stationnement des véhicules pour lesquelles seule
une peine d'amende est encourue, à moins qu'il n'établisse l'existence
d'un événement de force majeure ou qu'il ne fournisse des
renseignements permettant d'identifier l'auteur véritable de
l'infraction."); il faut dire que, personnellement, je n'ai pas encore
relevé de dispositions équivalentes dans la législation marocaine
actuelle.
En revanche, et alors que le droit français ne
contrevient au principe de la personnalité des peines que dans des cas
bien limités (le cas du stationnement), il faut remarquer qu'une
disposition contestable et très générale a été prévue par l'article 139
du projet de code : "Lorsqu'une infraction à la présente loi et aux
textes pris pour son application, sanctionnée par une amende, est
commise avec un véhicule, immatriculé au nom d'une personne physique,
et que le conducteur n'a pas été identifié, au moment de la
constatation de l'infraction ou n'a pu être identifié par la suite, cette infraction est censée avoir été commise par le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule. Le contraire peut être établi par tout moyen de preuve."
En
langage clair, cela veut dire que pour toutes les contraventions punies
d'une simple amende, c'est le propriétaire du véhicule qui est présumé
avoir commis la contravention...même si ce n'était pas lui qui était au
volant. L'Etat déborde d'ingéniosité en vue de remplir ses caisses, au
détriment du bon sens et de l'équité.
Quid alors de ces radars fixes ?
Si
le principe de la personnalité des peines est toujours d'actualité
lorsque ces radars seront devenus opérationnels, et tant que le projet
de code n'aura pas été approuvé, du moins dans sa version actuelle,il
est à craindre que l'utilisation des radars fixes en vue de constater
les excès de vitesse ne soit illégale du fait que cette constatation
est une violation du principe de la personnalité des peines et surtout
celui de la présomption d'innocence.
19 mars 2007
"Mahomet" : Une Phonétique Historique Erronée Et Malintentionnée
Mesdames, Messieurs les membres de l’Académie Française, Conscient du fait
qu’il vous incombe de veiller sur la langue française, mission principale
conférée dès l’origine par vos statuts, et que pour s’en acquitter, votre
respectable institution s’évertue à fixer la langue, pour en faire un patrimoine
commun à tous les Français et à tous ceux qui pratiquent la langue française de
par le monde. Sachant que la
phonétique de certains noms de personnalités qui ont marqué l'histoire change
selon les langues, tels que : Christophe Colomb, Moïse, Avicenne etc… Qu’il en va
différemment de la phonétique du noble prénom du prophète de l'Islam
« Mohammed » qui n’a décidément pas eu très bonne fortune. En témoigne la
quarantaine de formes qu’a prises le nom du prophète en français et dans les
langues occidentales ; telles que Mahum, Mahoun, Machou, Macomet, Machmot,
Mahommot, etc. » (Revue : Le monde musulman. Edit. E. Leroux. n° X). Que, plus particulièrement, la phonétique française du prénom du
prophète de l’Islam serait une déformation du sens originel de ce noble prénom
qui donne en arabe مَا حُمَد (Mâ Houmid : celui qui pas reçu, qui
n’est pas digne de louanges). Et signifiant « Celui qui n’est pas digne de
louanges », « le maudit », « l’exécré ». Qu’en définitive, cette déformation dyslexique constitue tout
simplement l’inverse de la version arabe du prénom Mohammed محمد qui s'écrit avec 4 consonnes mîm,
hâ' , mîm et dâl, et signifie : «le loué, le béni, ou le
digne de louanges». Qu’au VIème siècle, les membres de la tribu des Quraychites qui
n'avaient pas cru en le message du prophète de l'Islam, ainsi que les juifs et
chrétiens contemporains, lui ont collé ce sobriquet, par pure haine et
dénigrement, du fait que "Ma" en arabe signifie la négation en arabe
classique du sens originel du prénom, et par conséquent le déni de la prophétie
dans son ensemble. Conscient également que cette déformation phonétique par les
adversaires du prophète de l’Islam était sans nul doute malveillante au VIe
siècle et qu’elle constituait manifestement une insulte. Que cette déformation est le fruit d'une ère révolue, et qu’elle
est fortement fautive linguistiquement (inversion du o et du a , t à la place du
d, absence du redoublement du m ) Qu’il est honteux de constater que cette déformation dyslexique
ait traversé les siècles et qu’elle se soit profondément ancrée dans les mœurs
et la culture francophones. Qu’aujourd’hui cette déformation n'est forcément pas
malintentionnée et que son usage se perpétue par ignorance de son sens originel.
Mais qu’il en serait autrement si son maintien est par pur esprit de bravade ou
que la persistance de cette erreur phonétique traduise une attitude de défi
insolent. Qu’une erreur reste une erreur, même si elle a été commise durant des
siècles. Qu’une erreur, même "historique", est toujours susceptible de
correction. Qu’au nom du respect que j’ai pour la personne du Prophète de
l’Islam en tant que musulman, et qu’au nom de l’amour que j’ai pour la langue
française en tant que seconde langue parlée dans mon pays (le Maroc). Qu’au nom de tous
les francophones musulmans qui seraient d’accord avec mes propos. En gardant à l’esprit que la lettre arabe ح (Ha’ ) est profondément étrangère à
l’inventaire phonétique français et que sa prononciation est manifestement
difficile, voire même impossible pour des « bouches » occidentales. Que la retranscription scripturale du prénom « Mohammed » est
résolument plus aisée que sa reproduction phonétique et que les statistiques
démographiques françaises actuelles parlent d’elles-mêmes : 52 099 personnes ont
été prénommées Mohammed en France depuis 1940 (Source : Insee). Qu’en vertu de l’article XXIV des statuts de l’Académie Française
stipulant que « la principale fonction de l’Académie sera de travailler avec
tout le soin et toute la diligence possibles à donner des règles certaines à
notre langue et à la rendre pure, éloquente et capable de traiter les
arts et les sciences ». Qu’il serait par conséquent souhaitable que votre honorable
Académie puisse « épurer » les livres d’histoire, les encyclopédies, les
dictionnaires ainsi que les prochaines éditions d’ouvrages d’orientalistes ; de
cette erreur phonétique historique, et qu’elle ne retienne à l’avenir que les
phonétiques "Mohammed" ou "Muhammad", plus fidèles à la prononciation arabe de ce noble prénom au lieu de la
phonétique corrompue et historiquement malintentionnée « Mahomet ». A bon « entendeur ». Signé : StrangerInTheNet, musulman francophone jaloux de son
islamité et de sa francophonité.
Dans le cadre d'une polémique suscitée par la phonétique française erronée du noble prénom de l'islam, je fus presque mis au défi par un membre du forum de discussion casafree de m'adresser purement et simplement à l'Académie Française en vue de trancher la question.
Le défi fut relevé, et j'ai donc envoyé un courriel à l'Académie Française. Je vous en cite le contenu :